MENTIONS LÉGALES

Vous êtes actuellement sur le webshop de la société GROSBUSCH SA. 
Le visiteur de ce site accepte de fait les conditions d’utilisation du site présentées ci-dessous. 
L’accès à ce site se fait sous l’adresse suivante : www.grosbusch-shop.lu
 
LA SOCIÉTÉ
GROSBUSCH SA
10-11 Z.A.E Le Triangle Vert
L-5691 ELLANGE
LUXEMBOURG
TĂ©l : (+352) 403 703
E-mail : contact@grosbusch.lu
Registre de commerce luxembourgeois : B31650
N° TVA : LU31380782
 
HÉBERGEUR
SANA COMMERCE
Shop IP : 20.52.214.121
RĂ©gion Azure : Germany West Central
 
MARQUES ET NOMS COMMERCIAUX
Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site, entre autres le logo et le nom GROSBUSCH Shop, sont des marques et/ou noms commerciaux légalement protégés. Tout usage de ceux-ci ou de signes ressemblants est strictement interdit sans l’accord préalable et écrit de la société GROSBUSCH SA.
 
DROITS D’AUTEUR
Le webshop GROSBUSCH constitue une création protégée par le droit d’auteur. Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables, photos, vidéos,…) contenus dans ce site sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation luxembourgeoise et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de GROSBUSCH SA. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.
 
RESPONSABILITÉ
Le visiteur sera conscient du fait que l’usage d’Internet entraîne certains risques. En conséquence, GROSBUSCH SA ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect que vous subiriez au cours de ou après votre navigation sur le présent site Internet, en ce compris la perte ou l’altération des fichiers et données stockés sur votre ordinateur ou sur tout support qui y serait connecté ou inséré. 
 
GROSBUSCH SA apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Il n’est cependant jamais exclu qu’une quelconque information ne soit plus conforme à la réalité ou puisse être erronée du fait d’une faute graphique ou de reproduction ou soit susceptible d’être modifiée sans avis préalable. Les informations fournies sur ce site n’ont qu’un caractère purement indicatif et sont publiées sans aucun engagement quant à leur caractère exhaustif, précis et actuel. 
 
Il est de votre responsabilité de vérifier la validité et/ou l’actualisation des informations notamment relatives aux prix et aux produits présentés sur ce site. GROSBUSCH SA décline toute responsabilité résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site internet.
 
LIENS VERS D’AUTRES SITES
Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, GROSBUSCH SA ne contrôle pas systématiquement le contenu des sites liés au site Internet. Aussi, en cliquant sur certains liens hypertextes, vous quittez le présent site. GROSBUSCH SA ne peut dès lors être en aucune manière responsable des contenus présentés sur d’autres sites Internet sur lesquels GROSBUSCH SA n’a aucun contrôle, que ce soit au niveau de leur légalité ou de l’exactitude des informations qui s’y trouvent, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de leur consultation ou de leur utilisation. Aucun lien hypertexte vers le présent site ne peut être établi sans l’autorisation écrite préalable de GROSBUSCH SA.
 
Si nous vous offrons des liens vers d’autres sites, ces liens vous sont offerts à titre purement informatif. Nous vous conseillons, lorsque vous pénétrez sur ces sites, de lire attentivement leurs mentions légales. GROSBUSCH SA ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu du site ou des pratiques du propriétaire ou de l’opérateur de ces sites.
 
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Tout litige relatif à l’utilisation du présent site Internet sera soumis à la loi luxembourgeoise et de la compétence exclusive des juridictions luxembourgeoises.

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