MENTIONS LÉGALES
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L’accès à ce site se fait sous l’adresse suivante : www.grosbusch-shop.lu
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LA SOCIÉTÉ
GROSBUSCH SA
10-11 Z.A.E Le Triangle Vert
L-5691 ELLANGE
LUXEMBOURG
TĂ©l : (+352) 403 703
E-mail : contact@grosbusch.lu
Registre de commerce luxembourgeois : B31650
N° TVA : LU31380782
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HÉBERGEUR
SANA COMMERCE
Shop IP : 20.52.214.121
RĂ©gion Azure : Germany West Central
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MARQUES ET NOMS COMMERCIAUX
Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site, entre autres le logo et le nom GROSBUSCH Shop, sont des marques et/ou noms commerciaux légalement protégés. Tout usage de ceux-ci ou de signes ressemblants est strictement interdit sans l’accord préalable et écrit de la société GROSBUSCH SA.
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DROITS D’AUTEUR
Le webshop GROSBUSCH constitue une création protégée par le droit d’auteur. Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables, photos, vidéos,…) contenus dans ce site sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation luxembourgeoise et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de GROSBUSCH SA. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.
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RESPONSABILITÉ
Le visiteur sera conscient du fait que l’usage d’Internet entraĂ®ne certains risques. En consĂ©quence, GROSBUSCH SA ne saurait ĂŞtre tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect que vous subiriez au cours de ou après votre navigation sur le prĂ©sent site Internet, en ce compris la perte ou l’altĂ©ration des fichiers et donnĂ©es stockĂ©s sur votre ordinateur ou sur tout support qui y serait connectĂ© ou insĂ©rĂ©.Â
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GROSBUSCH SA apporte le plus grand soin Ă la crĂ©ation et Ă la mise Ă jour de ce site. Il n’est cependant jamais exclu qu’une quelconque information ne soit plus conforme Ă la rĂ©alitĂ© ou puisse ĂŞtre erronĂ©e du fait d’une faute graphique ou de reproduction ou soit susceptible d’être modifiĂ©e sans avis prĂ©alable. Les informations fournies sur ce site n’ont qu’un caractère purement indicatif et sont publiĂ©es sans aucun engagement quant Ă leur caractère exhaustif, prĂ©cis et actuel.Â
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Il est de votre responsabilité de vérifier la validité et/ou l’actualisation des informations notamment relatives aux prix et aux produits présentés sur ce site. GROSBUSCH SA décline toute responsabilité résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site internet.
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LIENS VERS D’AUTRES SITES
Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, GROSBUSCH SA ne contrôle pas systématiquement le contenu des sites liés au site Internet. Aussi, en cliquant sur certains liens hypertextes, vous quittez le présent site. GROSBUSCH SA ne peut dès lors être en aucune manière responsable des contenus présentés sur d’autres sites Internet sur lesquels GROSBUSCH SA n’a aucun contrôle, que ce soit au niveau de leur légalité ou de l’exactitude des informations qui s’y trouvent, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de leur consultation ou de leur utilisation. Aucun lien hypertexte vers le présent site ne peut être établi sans l’autorisation écrite préalable de GROSBUSCH SA.
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Si nous vous offrons des liens vers d’autres sites, ces liens vous sont offerts à titre purement informatif. Nous vous conseillons, lorsque vous pénétrez sur ces sites, de lire attentivement leurs mentions légales. GROSBUSCH SA ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu du site ou des pratiques du propriétaire ou de l’opérateur de ces sites.
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DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Tout litige relatif à l’utilisation du présent site Internet sera soumis à la loi luxembourgeoise et de la compétence exclusive des juridictions luxembourgeoises.
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